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Fenêtres PVC
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Porte PVC
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Profile coulissante PVC
Mentions legales du site fenêtres-aluplast.com
1. PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.fenêtres-aluplast.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
www.fenêtres-aluplast.com
Une marque de la société: WINTHERM PRIME SAS
fenêtres-aluplast.com
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Établissement ou une structure administrative :
(paramétrage en cours)
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site www.fenêtres-aluplast.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.fenêtres-aluplast.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.fenêtres-aluplast.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.fenêtres-aluplast.com est mis à jour régulièrement par le propriétaire. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment: elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.fenêtres-aluplast.com a pour objet de vendre des menuiseries sur mesure (fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, baies coulissantes, volets roulants, volets battants). Nous nous efforçons de fournir sur le site www.fenêtres-aluplast.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.fenêtres-aluplast.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.fenêtres-aluplast.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Du fait de l'évolution constante de nos produits, nous nous réservons tout droit de modifier la gamme et l'exécution de nos produits.
Nous nous réservons le droit de fournir des équipements différents pour les divers pays ou d'apporter des modifications techniques pour tenir compte du développement.
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Les photos des accessoires montrées vous aideront à faire un premier choix et ne sont que des images représentatives, donc elles ne peuvent pas être utilisées comme preuve d'une certaine accessoire.
Illustrations, descriptions et données techniques non contractuelles; sous réserve de modifications.
Les couleurs et dessins transmis par votre écran.
Toutes les couleurs et décors affiches se rapprochent de la couleur d’origine. La différence s’explique par la résolution de votre écran et aussi par votre carte graphique. Nous ne donnons aucun garantie pour les couleurs affiches à l’écran.
Les photos des couleurs montrées vous aideront à faire un premier choix et ne sont que des images représentatives, donc elles ne peuvent pas être utilisées comme preuve d'une certaine couleur. Demandez-nous un vrai échantillon.
4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
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6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
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7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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8. CONFIDENTIALITE
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10. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.fenêtres-aluplast.com est soumis au droit européen. Il est fait attribution exclusive de compétence devant le tribunal de commerce dont dépend le Vendeur.
11. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
12. LEXIQUE
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Tout droit de modification technique réservé.
Sous réserve de modification pour l'ensemble de nos produits.
Preuve d’image:
(dossier complet sur demande individuelle) .
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